Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philip Morris Brands
/
PARLIAMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARLIAMENT
Philip Morris Brands Sàrl, Société de droit Suisse

Numéro de dépôt :
4068891
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2024
PARLIAMENT de Philip Morris Brands

Présentation de la marque PARLIAMENT

Déposée le 14 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philip Morris Brands auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PARLIAMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philip Morris Brands domicilié(e) Quai Jeanrenaud 3, NEUCHÂTEL, 2000 - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque PARLIAMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARLIAMENT est expirée depuis le 14 février 2024.

Philip Morris Brands a également déposé les autres marques suivantes : MARLBORO , MARLBORO LIGHTS , PM LONGBEACH , FOUR SQUARE , MARLBORO , MARLBORO FIRE CURED , ACCENT , C CALIFORNIA , MARLBORO MEDIUM , (Marque figurative)


Philip Morris Brands Sàrl, Société de droit Suisse - Quai Jeanrenaud 3, NEUCHÂTEL, 2000 - Suisse


CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, cigarettes au clou de girofle dites “ kretek ”, poudre de tabac humide dite “ snus ” ; succédanés du tabac (à usage non médical) ; articles pour fumeurs, y compris papier à cigarettes et tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets ; allumettes ; bâtonnets de tabac ; produits de tabac chauffé ; dispositifs électroniques chauffant pour cigarettes (articles pour fumeurs) ; dispositifs électroniques pour fumer (articles pour fumeurs) ; cigarettes électroniques ; cigarettes électroniques utilisées en tant qu'alternative aux cigarettes traditionnelles ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine (articles pour fumeurs) ; dispositifs de vaporisation pour tabac, produits du tabac et succédanés du tabac (articles pour fumeurs) ; articles pour fumeurs de cigarettes électroniques ; pièces et parties constitutives pour cigarettes électroniques ou les appareils chauffant pour produits du tabac.