Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philip Morris Brands
/
FEUILLES D'INTERVAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FEUILLES D'INTERVAL
Philip Morris Brands Sàrl, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
4324836
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2026
FEUILLES D\'INTERVAL de Philip Morris Brands

Présentation de la marque FEUILLES D'INTERVAL

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philip Morris Brands auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FEUILLES D'INTERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philip Morris Brands domicilié(e) Quai Jeanrenaud 3 - 2000 - NEUCHATEL - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. LAURENT NOWAK domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque FEUILLES D'INTERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEUILLES D'INTERVAL arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

Philip Morris Brands a également déposé les autres marques suivantes : MARLBORO , MARLBORO LIGHTS , PM LONGBEACH , FOUR SQUARE , MARLBORO , MARLBORO FIRE CURED , ACCENT , C CALIFORNIA , MARLBORO MEDIUM , (Marque figurative)


Philip Morris Brands Sàrl, Société de droit suisse - Quai Jeanrenaud 3 - 2000 - NEUCHATEL - Suisse


CABINET PLASSERAUD, M. LAURENT NOWAK - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 9 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706124 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-09

Tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac ; cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, cigarettes au clou de girofle dites "kretek" (non à usage médical), poudre de tabac humide dite "snus" ; succédanés du tabac (à usage non médical) ; cigarettes électroniques ; produits du tabac à chauffer ; dispositifs électroniques chauffants pour les cigarettes ou le tabac permettant la libération d'un aérosol contenant de la nicotine pour l'inhalation, leurs pièces et parties constitutives ; liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques ; articles pour fumeurs, papier à cigarettes, tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes, cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets, allumettes.