Philip Morris Brands Sàrl, société de droit suisse
Numéro de dépôt :
4206424
Date de dépôt :
01/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/09/2025
Présentation de la marque DISCRETE ODOR
Déposée par voie électronique le 1 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philip Morris Brands
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DISCRETE ODOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philip Morris Brands domicilié(e) Quai Jeanrenaud 3, Neuchâtel, 2000 - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. Laurent NOWAK domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - Paris Cedex 09 - France.
La marque DISCRETE ODOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philip Morris Brands Sàrl, société de droit suisse - Quai Jeanrenaud 3, Neuchâtel, 2000 - Suisse
CABINET PLASSERAUD, M. Laurent NOWAK - 52 rue de la Victoire - 75440 - Paris Cedex 09 - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac ; cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, cigarettes au clou de girofle dites "kretek", poudre de tabac humide dite "snus" ; succédanés du tabac (à usage non médical) ; cigarettes électroniques ; produits du tabac à chauffer ; dispositifs électroniques chauffant pour les cigarettes ou le tabac permettant la libération d'un aérosol contenant de la nicotine pour l'inhalation, leurs pièces et parties constitutives ; articles pour fumeurs, papier à cigarettes, tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes, cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets, allumettes.
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