Philip Morris Brands Sàrl, Société de droit suisse
Numéro de dépôt :
1737169
Date de dépôt :
26/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2021
Présentation de la marque COWBOY
Déposée le 26 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philip Morris Brands
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COWBOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philip Morris Brands domicilié(e) Quai Jeanrenaud 3 - 2000 NEUCHATEL - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque COWBOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philip Morris Brands Sàrl, Société de droit suisse - Quai Jeanrenaud 3 - 2000 NEUCHATEL - Suisse
CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02
Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318740 - Publication au BOPI 2001-03-19
Inscription le 27 mars 2001 - Changement de dénomination n°319193 - Publication au BOPI 2001-03-27
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2001 n°2195600 - Publication au BOPI 2001-04-03
Inscription le 6 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546638 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2011 n°2468829 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-21
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Tabac;articles pour fumeurs;allumettes; cigares, cigarettes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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