BASIC
Présentation de la marque BASIC
Déposée le 30 septembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILIP MORRIS BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BASIC arrivera à expiration en date du 30 septembre 2027.
PHILIP MORRIS BRANDS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09
Renouvellement sans limitation n°2095853 - Publication au BOPI 1997-38
Inscription - Transmission de propriété n°28254 - Publication au BOPI
Inscription le 19 juin 2001 - Changement de dénomination n°325553 - Publication au BOPI 2001-06-19
Inscription le 10 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320945 - Publication au BOPI 2001-04-10
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2007 n°2346790 - Publication au BOPI 2007-07-16
Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550075 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2017 n°2648638 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-12