Marque enregistrée - Marque en vigueur

3-LAYER FRESH
Philip Morris Brands Sàrl, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
4102967
Date de dépôt :
03/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2024
3-LAYER FRESH de Philip Morris Brands

Présentation de la marque 3-LAYER FRESH

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philip Morris Brands auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3-LAYER FRESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philip Morris Brands domicilié(e) Quai Jeanrenaud 3 - 2000 - Neuchâtel - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, M. Laurent Nowak domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - Paris Cedex 09 - France.

La marque 3-LAYER FRESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3-LAYER FRESH arrivera à expiration en date du 3 juillet 2024.

Philip Morris Brands a également déposé les autres marques suivantes : MARLBORO , MARLBORO LIGHTS , PM LONGBEACH , FOUR SQUARE , MARLBORO , MARLBORO FIRE CURED , ACCENT , C CALIFORNIA , MARLBORO MEDIUM , (Marque figurative)


Philip Morris Brands Sàrl, Société de droit suisse - Quai Jeanrenaud 3 - 2000 - Neuchâtel - Suisse


Cabinet Plasseraud, M. Laurent Nowak - 52 rue de la Victoire - 75440 - Paris Cedex 09 - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Tabac, brut ou manufacturé ; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, cigarettes au clou de girofle dites "kretek", poudre de tabac humide dite "snus" ; succédanés du tabac (à usage non médical) ; articles pour fumeurs, y compris papier à cigarettes et tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets ; allumettes.