Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILICOT FRANCHE-COMTE
PHILICOT S.A

Numéro de dépôt :
3119441
Date de dépôt :
30/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2011

Présentation de la marque PHILICOT FRANCHE-COMTE

Déposée le 30 août 2001 par la Société Anonyme (SA) PHILICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHILICOT FRANCHE-COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILICOT domicilié(e) 1, chemin du Moulin de la Ville, 71150 CHAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 890 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILICOT S.A - France.

La marque PHILICOT FRANCHE-COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILICOT FRANCHE-COMTE est expirée depuis le 30 août 2011.

PHILICOT a également déposé les autres marques suivantes : RÉGULINE , BETA'PRO , LE MAGASIN DES ELEVEURS FRANC-COMTOIS , Aliment Sud Est Nutrition Animale , AUXOISVIANDE , PHOSCAMINE , ENTEROPIG , LEPINE , NUTRI'NAT , JURALIMENT


PHILICOT S.A - 1, chemin du Moulin de la Ville, 71150 CHAGNY - France - SIREN 382890606


PHILICOT S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Aliments pour les animaux. Produits pharmaceutiques et vétérinaires Services vétérinaires et d'agriculture.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.