Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRES D'ARÔME LA MARQUE QUI DONNE DU GOUT
SAS PHILIBERT SAVOURS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3306272
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2024
TERRES D\'ARÔME LA MARQUE QUI DONNE DU GOUT de PHILIBERT SAVOURS

Présentation de la marque TERRES D'ARÔME LA MARQUE QUI DONNE DU GOUT

Déposée le 30 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIBERT SAVOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES D'ARÔME LA MARQUE QUI DONNE DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIBERT SAVOURS domicilié(e) Zone d'Activité de La Fontaine - 01290 - CROTTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 082 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRES D'ARÔME LA MARQUE QUI DONNE DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306272.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES D'ARÔME LA MARQUE QUI DONNE DU GOUT est expirée depuis le 30 juillet 2024.

PHILIBERT SAVOURS a également déposé les autres marques suivantes : PHILIBERT SAVOURS , PHILIBERT SAVOURS , PHIL LEVAIN , CRÉATEUR DE SAVEURS , LA FOURNEE GRAND CRU , CAMPASINE , NUTRIDOR , PRODUITS PHILIBERT..... PHIL ..... , Champ d'Arômes , TERRES D'AROME


SAS PHILIBERT SAVOURS, Société par Actions Simplifiée - Zone d'Activité de La Fontaine - 01290 - CROTTET - France - SIREN 330082926


Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2014 n°2559546 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Laits, fromages, autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers. Viandes, volailles et gibieres issus d'un élevage traditionnel ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; poissons, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles. Cafés et extraits de cafés, succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés, thés et extraits de thés, cacaos et préparations à base de cacaos, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries, sucres, levures, poudres pour faire lever, sels, moutardes, vinaigres, sauces (condiments), épices, produits de boulangerie et de pâtisserie, farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, confiseries, desserts, poudings, glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles, miels et succédanés de miels, produits alimentaires à base de riz, de farines ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, sirops, extraits, essences, préparations pour faire des boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.