Déposée par voie électronique le 29 novembre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIBERT SAVOURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRE D'ARÔMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-51 du 20 décembre 2019.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIBERT SAVOURS domicilié(e) ZA de la Fontaine - 01290 - Crottet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FABER, Monsieur David Bilquey domicilié(e) 22 avenue Friedland - 75008 - Paris - France.
La marque TERRE D'ARÔMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; préparations aromatiques à usage alimentaire sous forme de poudres ou de liquides, levains, farines à usage alimentaire, produits de minoterie ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
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