Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE D'ARÔMES
SAS PHILIBERT SAVOURS

Numéro de dépôt :
4603403
Date de dépôt :
29/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2029
TERRE D\'ARÔMES de PHILIBERT SAVOURS

Présentation de la marque TERRE D'ARÔMES

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIBERT SAVOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE D'ARÔMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIBERT SAVOURS domicilié(e) ZA de la Fontaine - 01290 - Crottet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FABER, Monsieur David Bilquey domicilié(e) 22 avenue Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque TERRE D'ARÔMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'ARÔMES arrivera à expiration en date du 29 novembre 2029.

PHILIBERT SAVOURS a également déposé les autres marques suivantes : PHILIBERT SAVOURS , PHILIBERT SAVOURS , PHIL LEVAIN , CRÉATEUR DE SAVEURS , TERRES D'ARÔME LA MARQUE QUI DONNE DU GOUT , LA FOURNEE GRAND CRU , CAMPASINE , NUTRIDOR , PRODUITS PHILIBERT..... PHIL ..... , Champ d'Arômes


SAS PHILIBERT SAVOURS - ZA de la Fontaine - 01290 - Crottet - France


CABINET FABER, Monsieur David Bilquey - 22 avenue Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; préparations aromatiques à usage alimentaire sous forme de poudres ou de liquides, levains, farines à usage alimentaire, produits de minoterie ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.