SAS PHILIBERT SAVOURS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3506461
Date de dépôt :
13/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2027
Présentation de la marque PHILIBERT SAVOURS
Déposée le 13 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIBERT SAVOURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHILIBERT SAVOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-29 du 20 juillet 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIBERT SAVOURS domicilié(e) ZA de La Fontaine - 01290 - CROTTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 082 926 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque PHILIBERT SAVOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3506461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS PHILIBERT SAVOURS, Société par actions simplifiée - ZA de La Fontaine - 01290 - CROTTET - France - SIREN 330082926
Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46
Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2017 n°2647827 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-02
Laits, fromages, autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers ; viandes, volailles et gibiers issus d'un élevage traditionnel ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; poissons, extraits de viandes, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, huiles et graisses comestibles ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités.
Cafés et extraits de café, succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés, thés et extraits de thés, cacaos et préparations à base de cacaos, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries, sucres, levures, poudres pour faire lever, sels, moutardes, vinaigres, sauces (condiments), épices, produits de boulangerie et de pâtisserie, farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, confiseries, desserts, poudings, glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles, miels et succédanés de miels, produits alimentaires à base de riz, de farines ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités.
Produits agricoles, horticoles et forestiers (non préparés ni transformés), fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt.
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