La vache et le Pommier Produits de la Normandie et Souvenirs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
La vache et le Pommier Produits de la Normandie et Souvenirs
PHILIBERT Pierre Emmanuel et CORD'HOMME Nathalie épouse PHILIBERT
Numéro de dépôt :
3336444
Date de dépôt :
24/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
24/01/2015
Présentation de la marque La vache et le Pommier Produits de la Normandie et Souvenirs
Déposée le 24 janvier 2005 par PHILIBERT Pierre Emmanuel et CORD'HOMME Nathalie épouse PHILIBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « La vache et le Pommier Produits de la Normandie et Souvenirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est PHILIBERT Pierre Emmanuel et CORD'HOMME Nathalie épouse PHILIBERT domicilié(e) Le Creulet,14400 CROUAY - 14400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PHILIBERT Pierre Emmanuel domicilié(e) Le Creulet,14400 CROUAY - 14400 - France.
La marque La vache et le Pommier Produits de la Normandie et Souvenirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La vache et le Pommier Produits de la Normandie et Souvenirs est expirée depuis le 24 janvier 2015.
PHILIBERT Pierre Emmanuel et CORD'HOMME Nathalie épouse PHILIBERT - Le Creulet,14400 CROUAY - 14400 - France
Monsieur PHILIBERT Pierre Emmanuel - Le Creulet,14400 CROUAY - 14400 - France
Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426568 - Publication au BOPI 2006-01-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés ; séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace rafraichir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Eaux-de-vie de cidre de Normandie ; eaux-de-vie de poiré de Normandie ; pommeau de Normandie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "La vache et le Pommier Produits de la Normandie et Souvenirs"
