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Marques déposées par monsieur PHILIBERT Michel
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PHILSOUPLESSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILSOUPLESSE
Monsieur PHILIBERT Michel

Numéro de dépôt :
92418376
Date de dépôt :
11/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2002

Présentation de la marque PHILSOUPLESSE

Déposée le 11 mai 1992 par monsieur PHILIBERT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHILSOUPLESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est monsieur PHILIBERT Michel domicilié(e) 72 Grande Rue, 01290 PONT DE VEYLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque PHILSOUPLESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILSOUPLESSE est expirée depuis le 11 mai 2002.

PHILIBERT Michel a également déposé les autres marques suivantes : PHIL XN 290 , MA MIE TENDRESSE , PAIN SPECIAL AU LEVAIN PHILIBERT , PHILIBERT , SUPER BRESSAN , PHIL BXN


Monsieur PHILIBERT Michel - 72 Grande Rue, 01290 PONT DE VEYLE - France


Cabinet FABER - France


Inscription le 5 août 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°204621 - Publication au BOPI 1996-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles; levure, poudre pour faire lever et levain