Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHIL XN 290
Monsieur PHILIBERT Michel

Numéro de dépôt :
1228366
Date de dépôt :
23/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2003

Présentation de la marque PHIL XN 290

Déposée le 23 février 1983 par monsieur PHILIBERT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHIL XN 290 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PHILIBERT Michel domicilié(e) LE JOUVANCY, 01290 PONT DE VEYLE (dossier no 2013812) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) (dossier no 2013812) - France.

La marque PHIL XN 290 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHIL XN 290 est expirée depuis le 23 février 2003.

PHILIBERT Michel a également déposé les autres marques suivantes : MA MIE TENDRESSE , PAIN SPECIAL AU LEVAIN PHILIBERT , PHILSOUPLESSE , PHILIBERT , SUPER BRESSAN , PHIL BXN


Monsieur PHILIBERT Michel - LE JOUVANCY, 01290 PONT DE VEYLE (dossier no 2013812) - France


Cabinet FABER - (dossier no 2013812) - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 1993 n°2013812 - Publication au BOPI 1993-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Inscription le 5 août 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°204621 - Publication au BOPI 1996-08-05

Levain naturel.