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Marques déposées par monsieur PHILIBERT Michel Jacques ; MONTEUX (Vaucluse
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TOILE CIREE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOILE CIREE
Monsieur PHILIBERT Michel Jacques ; MONTEUX (Vaucluse)

Numéro de dépôt :
92427437
Date de dépôt :
17/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2002

Présentation de la marque TOILE CIREE

Déposée le 17 juillet 1992 par monsieur PHILIBERT Michel Jacques ; MONTEUX (Vaucluse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOILE CIREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est monsieur PHILIBERT Michel Jacques ; MONTEUX (Vaucluse domicilié(e) Restaurant "Le Saule Pleureur", Quartier Beauregard, 84170 MONTEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PHILIBERT Michel - France.

La marque TOILE CIREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOILE CIREE est expirée depuis le 17 juillet 2002.


Monsieur PHILIBERT Michel Jacques ; MONTEUX (Vaucluse) - Restaurant "Le Saule Pleureur", Quartier Beauregard, 84170 MONTEUX - France


Monsieur PHILIBERT Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

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