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Marques déposées par PHILIBERT JEAN-LOUIS
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SENTENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENTENCE
PHILIBERT JEAN-LOUIS

Numéro de dépôt :
92418168
Date de dépôt :
07/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2002

Présentation de la marque SENTENCE

Déposée le 7 mai 1992 par PHILIBERT JEAN-LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENTENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est PHILIBERT JEAN-LOUIS, domicilié(e) 47 QUAI J-B CLEMENT, 94140 ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PHILIBERT JEAN-LOUIS - France.

La marque SENTENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENTENCE est expirée depuis le 7 mai 2002.


PHILIBERT JEAN-LOUIS - 47 QUAI J-B CLEMENT, 94140 ALFORTVILLE - France


Mr PHILIBERT JEAN-LOUIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Jeu Divertissement télévisé Education

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.