Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CAVES DE LA CHANCELLERIE
Numéro de dépôt :
1207019
Date de dépôt :
09/06/1982
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
09/06/1992
Présentation de la marque LES CAVES DE LA CHANCELLERIE
Déposée le 9 juin 1982 par PHILIBERT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LES CAVES DE LA CHANCELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CAVES DE LA CHANCELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DE LA CHANCELLERIE est expirée depuis le 9 juin 1992.
PHILIBERT ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44