Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE DU CHANCELIER
PHILIBERT ANDRE

Numéro de dépôt :
1173578
Date de dépôt :
17/06/1981
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque LA CUVEE DU CHANCELIER

Déposée le 17 juin 1981 par PHILIBERT ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LA CUVEE DU CHANCELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PHILIBERT ANDRE domicilié(e) 1, Rue Ziem & 7, Place Ziem, 21200 BEAUNE. - France.

La marque LA CUVEE DU CHANCELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA CUVEE DU CHANCELIER est expirée depuis le 17 juin 1991.

PHILIBERT ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DU CONNETABLE , LES CAVES DE LA CHANCELLERIE , LES CAVES DU CHANCELIER , LA CUVEE DE LA CHANCELIERE , LA CROISIERE DES GRANDS CRUS


PHILIBERT ANDRE - 1, Rue Ziem & 7, Place Ziem, 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46

Vins, Liqueurs, Alcools et Spiritueux.