Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE DE LA CHANCELIERE
PHILIBERT André

Numéro de dépôt :
1382250
Date de dépôt :
18/03/1986
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
18/03/1996

Présentation de la marque LA CUVEE DE LA CHANCELIERE

Déposée le 18 mars 1986 par PHILIBERT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LA CUVEE DE LA CHANCELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PHILIBERT André, domicilié(e) 1, rue Ziem et 7, place Ziem, 21200 BEAUNE. - France.

La marque LA CUVEE DE LA CHANCELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE DE LA CHANCELIERE est expirée depuis le 18 mars 1996.

PHILIBERT André a également déposé les autres marques suivantes : LA CUVEE DU CHANCELIER , RESERVE DU CONNETABLE , LES CAVES DE LA CHANCELLERIE , LES CAVES DU CHANCELIER , LA CROISIERE DES GRANDS CRUS


PHILIBERT André - 1, rue Ziem et 7, place Ziem, 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Vins liqueurs alcools et spiritueux