Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE L HESTRANGE
Numéro de dépôt :
1129362
Date de dépôt :
28/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri Villefranche S/S
Présentation de la marque DOMAINE DE L HESTRANGE
Déposée le 28 décembre 1978 par PHILIBERT Adèle ép. MULLER BLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri Villefranche S/S), la marque française « DOMAINE DE L HESTRANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE L HESTRANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE L HESTRANGE est expirée depuis le 28 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043