Déposée le 7 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philéas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ESPIÈGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-20 du 15 mai 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philéas domicilié(e) 8 rue Parmentier, 92800 Puteaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 684 696 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philéas Sarl - France.
La marque ESPIÈGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philéas Sarl - 8 rue Parmentier, 92800 Puteaux - France - SIREN 380684696
Philéas Sarl - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38
Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20
Articles de papeterie, article de bureau à l'exception des meubles, blocs, blocs à dessin, boîte en carton ou en papier, chemises pour documents, classeurs, clichés d'imprimerie, couvertures, crayons, dossiers, fiches, enveloppes, faire-part, feuilles, journaux, répertoires, sachets, pochettes pour emballage en papier, tubes en carton, sacs, représentations graphiques, stylos, fournitures scolaires, prospectus, papier, papier à lettres, publications, buvettes en papier, bavoirs en papier, essuie-mains en papier, langes en papier (à jeter), mouchoirs de poche en papier, papiers hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, écussons (cachets en papier), étiquettes non en tissu, décalcomanies, dessins, image, pochoirs, fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, articles de papeterie, papeteries (nécessaire pour écrire), stylos Cartables, porte-documents, porte-cartes, sacs d'écoliers, serviettes (maroquinerie), serviettes d'écoliers, étuis pour clés, sacs à provisions, sacs, filets à provisions, gibecières, malles, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-musique, sacs de plage, sacs à roulettes, sachets pour l'emballage, sacs à dos, sacs à main, sacs-housse pour vêtements, sacs d'alpinistes, havresacs, sacs de campeurs, sacs de voyage, similicuir trousses de voyage, valises, coffres, bourses, bourses en malles non en métaux précieux, étuis pour clefs (maroquinerie), fourreaux de parapluie, sachets et sacs (enveloppes, pochettes), sacoches à outils (vides), sacoches pour porter les enfants, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ". Bouteilles, bouteilles isolantes, bouteilles réfrigérantes, brocs, seaux à glace, glacières portatives non électriques, sacs isothermes, gourdes, moules à glaçons ; seaux à rafraîchir. Chambre à air pour ballons de jeu, pistolets à air, amorces fulminantes, amorces pour pistolets, jouets pour animaux domestiques, jeux d'anneaux, décoration pour arbres de Noël, supports pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, matériel pour le tir à l'arc, arcs de tir, arme d'escrime, farce-attrapes, balançoires, balles de jeu, chevaux à bascule, gant de base-ball, bassins, biberons de poupée, bicyclettes fixes d'entraînement, billes pour jeux, blocs de construction, bonbons à pétards, boules de jeu, capsules fulminantes, masques de carnaval, masques de théâtre, cerfs-volants, chambres de poupées, chevaux à bascules, cibles, jeux de construction, sacs de cricket, crosses de golf, étuis pour crosses de golf, crosses de hockey, jeux de dame, damiers, dés, jeux de dominos, jeux d'échecs, échiquiers, filets. Flechettes, tables pour football de salon, gants, hochets, jetons pour jeux, jeu de quilles, jeux automatiques et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, lits de poupée, marionnettes, modèles réduits de véhicules, ours en peluche, piscines, pistolets, poupées, quilles, jeux de société, tobbogan, toupies, trictracs, trottinettes, vêtements de poupées, volants, ours en peluche, patins à roulettes, planche à roulettes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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