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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILEAS
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DECLIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

DECLIC
PHILEAS SAS

Numéro de dépôt :
97699934
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2017

Présentation de la marque DECLIC

Déposée le 15 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILEAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECLIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILEAS domicilié(e) ZA de Soumard,17450 FOURAS (dossier no 2353465) - 17450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 071 967 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET domicilié(e) 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2353465) - 35802 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECLIC est expirée depuis le 15 octobre 2017.

PHILEAS a également déposé les autres marques suivantes : L'Ange Vin , PROPHIL , STAND by , ESPIÈGLE , EASIC , why , BY PHILEAS SECURIFLASH DES CARTABLES LUMINEUX ! , PHILEAS COMMUNICATION , OPTIPRATIC , LUDIC


PHILEAS SAS - ZA de Soumard,17450 FOURAS (dossier no 2353465) - 17450 - France - SIREN 390071967


Monsieur Denis LE GUEN CABINET LE GUEN & MAILLET - 5, place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX (dossier no 2353465) - 35802 - France


Inscription le 19 septembre 2001 - Rejet partiel n°331421 - Publication au BOPI 2001-09-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-38

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2007 n°2353465 - Publication au BOPI 2007-10-17

Inscription le 20 avril 2004 - Changement de nature juridique n°391115 - Publication au BOPI 2004-04-20

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Inscription le 25 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585234 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25

Inscription le 10 juin 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°602574 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Voiliers de plaisance Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-document, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provision, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes en cuir ou en carton-cuir, laisses, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.