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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PHILDAR
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TERRE NEUVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE NEUVE
PHILDAR société anonyme

Numéro de dépôt :
1328764
Date de dépôt :
29/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2015
TERRE NEUVE de PHILDAR

Présentation de la marque TERRE NEUVE

Déposée le 29 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) PHILDAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE NEUVE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILDAR domicilié(e) 15 avenue des Paraboles,59100 ROUBAIX (dossier no 2299097) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 483 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2299097) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRE NEUVE est expirée depuis le 29 octobre 2015.

PHILDAR a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , YSATIS , HORIZONS , IRISE , BABY SOFT , TANGO , PAUL ET LOLA CREATIONS PHILDAR , RIVAGE , DYNASTIE , EXOTIC


PHILDAR société anonyme - 15 avenue des Paraboles,59100 ROUBAIX (dossier no 2299097) - 59100 - France - SIREN 475483319


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2299097) - 75340 - France


Renouvellement avec limitation n°2053595 - Publication au BOPI 1995-44

Renouvellement avec limitation le 14 octobre 2005 n°2057099 - Publication au BOPI 2005-10-14

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2005 n°2299097 - Publication au BOPI 2005-10-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription le 16 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309367 - Publication au BOPI 2000-10-16

Inscription le 7 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166089 - Publication au BOPI 1993-12-07

Inscription le 12 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245606 - Publication au BOPI 1997-11-12

Inscription le 16 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58420 - Publication au BOPI 1991-12-16

Vêtements à l'exclusion des articles chaussants, socquettes, chaussettes.; Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Bottes, souliers, pantoufles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.