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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILAU DEVELOPPEMENT
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YACHT ENERGY SUPPLY – YES
Marque expirée - Marque en non vigueur

YACHT ENERGY SUPPLY – YES
PHILAU DEVELOPPEMENT SAS

Numéro de dépôt :
3498896
Date de dépôt :
02/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2017
YACHT ENERGY SUPPLY – YES de PHILAU DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque YACHT ENERGY SUPPLY – YES

Déposée le 2 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILAU DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YACHT ENERGY SUPPLY – YES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILAU DEVELOPPEMENT domicilié(e) 205 Avenue Bréguet,83260 LA CRAU - 83260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 578 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILAU DEVELOPPEMENT domicilié(e) 205 Avenue Bréguet,83260 LA CRAU - 83260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09 12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YACHT ENERGY SUPPLY – YES est expirée depuis le 2 mai 2017.

PHILAU DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FALAIZE ENERGIES , FALAIZE ENERGIE BOIS , FALAIZE JUANE ENERGIE BOIS , FALAIZE PELLETS , PROVENCE PELLETS , FALAIZE GRANULES , FALAIZE ENERGIE , PACA PELLETS , PACA GRANULES , FALAIZE JUANE ENERGIES


PHILAU DEVELOPPEMENT SAS - 205 Avenue Bréguet,83260 LA CRAU - 83260 - France - SIREN 439578386


PHILAU DEVELOPPEMENT - 205 Avenue Bréguet,83260 LA CRAU - 83260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils de locomotion, par air ou par eau ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.