Marque renouvelée - Marque en vigueur

FALAIZE PELLETS
PHILAU DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3741834
Date de dépôt :
29/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2030
FALAIZE PELLETS de PHILAU DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque FALAIZE PELLETS

Déposée par voie électronique le 29 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILAU DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FALAIZE PELLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILAU DEVELOPPEMENT domicilié(e) 205 av Breguet, zac gavarry, 83260 LA CRAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 578 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PHILAU DEVELOPPEMENT, M. FALAIZE Philippe domicilié(e) 205 av Breguet, zac gavarry, 83260 LA CRAU - France.

La marque FALAIZE PELLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FALAIZE PELLETS arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.

PHILAU DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FALAIZE ENERGIES , FALAIZE ENERGIE BOIS , FALAIZE JUANE ENERGIE BOIS , YACHT ENERGY SUPPLY – YES , PROVENCE PELLETS , FALAIZE GRANULES , FALAIZE ENERGIE , PACA PELLETS , PACA GRANULES , FALAIZE JUANE ENERGIES


PHILAU DEVELOPPEMENT, SAS - 205 av Breguet, zac gavarry, 83260 LA CRAU - France - SIREN 439578386


PHILAU DEVELOPPEMENT, M. FALAIZE Philippe - 205 av Breguet, zac gavarry, 83260 LA CRAU - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 24 janvier 2011 - Renonciation partielle n°540965 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24

Renouvellement avec limitation le 6 décembre 2019 n°2732904 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2019-12-06

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement;

Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).