Marque enregistrée - Marque en vigueur

SITIA
PHILAGRO FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4308240
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2026
SITIA de PHILAGRO FRANCE

Présentation de la marque SITIA

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILAGRO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SITIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILAGRO FRANCE domicilié(e) 10 A Rue de la Voie Lactée - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 150 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque SITIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITIA arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

PHILAGRO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MINOLIA , PROTECT'DOSAGE , SORCIER , BRASERO , PERF'ULTRA , GRANIT , JUDOKA , CLARENCE , RUMEXOR , ARTIMON


PHILAGRO FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 10 A Rue de la Voie Lactée - 69370 - SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR - France - SIREN 389150582


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Audrey BAUJOIN - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, à l'horticulture et la sylviculture ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; engrais pour les terres ; produits fertilisants pour les terres ; terreau ;

Produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; pesticides ; parasiticides ; acaricides ; insecticides ; produits pour traiter les maladies des plantes.