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Marques déposées par PHIL XN 290
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SAINT-PHILIBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-PHILIBERT
PHIL XN 290

Numéro de dépôt :
93449926
Date de dépôt :
08/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2003

Présentation de la marque SAINT-PHILIBERT

Déposée le 8 janvier 1993 par PHIL XN 290 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT-PHILIBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est PHIL XN 290, domicilié(e) LE JOUVANCY, 01290 PONT DE VEYLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque SAINT-PHILIBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-PHILIBERT est expirée depuis le 8 janvier 2003.

PHIL XN 290 a également déposé les autres marques suivantes : Campagerme , Sigrain , CAMPASEIGLE , BIO PHIL , Phil Camp Rémy Grand Cru du Châtillonais , Phil Campadélice , BUCOLIN , PHILIGRAIN , VELOUGRAIN , BROUSSAIN


PHIL XN 290 - LE JOUVANCY, 01290 PONT DE VEYLE - France


Cabinet FABER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie; levures, poudres pour faire lever et compositions additives pour produits de boulangerie