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Marques déposées par PHIL XN 290
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PRODUITS PHILIBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUITS PHILIBERT
PHIL XN 290

Numéro de dépôt :
93496371
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2003

Présentation de la marque PRODUITS PHILIBERT

Déposée le 13 décembre 1993 par PHIL XN 290 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUITS PHILIBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est PHIL XN 290, domicilié(e) LE JOUVANCY, 01290 PONT DE VEYLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque PRODUITS PHILIBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUITS PHILIBERT est expirée depuis le 13 décembre 2003.

PHIL XN 290 a également déposé les autres marques suivantes : Campagerme , Sigrain , CAMPASEIGLE , BIO PHIL , Phil Camp Rémy Grand Cru du Châtillonais , Phil Campadélice , BUCOLIN , PHILIGRAIN , VELOUGRAIN , BROUSSAIN


PHIL XN 290 - LE JOUVANCY, 01290 PONT DE VEYLE - France


Cabinet FABER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles; levure, poudre pour faire lever et levain