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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHIL XN 290
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Phil Camp Rémy Grand Cru du Châtillonais
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Phil Camp Rémy Grand Cru du Châtillonais
PHIL XN 290, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3791997
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2020
Phil Camp Rémy Grand Cru du Châtillonais de PHIL XN 290

Présentation de la marque Phil Camp Rémy Grand Cru du Châtillonais

Déposée le 20 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHIL XN 290 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Phil Camp Rémy Grand Cru du Châtillonais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHIL XN 290 domicilié(e) “ Le Jouvancy ” - 01290 - PONT DE VEYLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 082 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Phil Camp Rémy Grand Cru du Châtillonais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Phil Camp Rémy Grand Cru du Châtillonais est expirée depuis le 20 décembre 2020.

PHIL XN 290 a également déposé les autres marques suivantes : Campagerme , Sigrain , CAMPASEIGLE , BIO PHIL , Phil Campadélice , BUCOLIN , PHILIGRAIN , VELOUGRAIN , BROUSSAIN , Fourlain


PHIL XN 290, Société à responsabilité limitée - “ Le Jouvancy ” - 01290 - PONT DE VEYLE - France - SIREN 330082926


Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Levains liquides, levains en poudres, farines alimentaires et préparations faites de céréales, levures, pains, pâtisseries, viennoiseries, biscottes, gâteaux, tous les produits précités étant à base de la variéte de blé Camp Rémy.

Blé de variété Camp Rémy.