Déposée le 3 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHIL XN 290
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Fourlain »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHIL XN 290 domicilié(e) ‘ Le Jouvancy ’ - 01290 - PONT DE VEYLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 082 926 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHIL XN 290, Société à Responsabilité Limitée - ‘ Le Jouvancy ’ - 01290 - PONT DE VEYLE - France - SIREN 330082926
Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; préparations aromatiques à usage alimentaire sous forme de poudres ou de liquides, levains, farines à usage alimentaire, produits de minoterie.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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