Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SE M L DE POSTURE
M. Phiippe Villeneuve
Mme. Sylvie Villeneuve

Numéro de dépôt :
4009701
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2023
SE M L DE POSTURE de Phiippe Villeneuve

Présentation de la marque SE M L DE POSTURE

Déposée par voie électronique le 4 juin 2013 par monsieur Phiippe Villeneuve et madame Sylvie Villeneuve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SE M L DE POSTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Les déposants sont monsieur Phiippe Villeneuve domicilié(e) 20 rue du Rendez-Vous - 75012 - Paris - France et madame Sylvie Villeneuve domicilié(e) 20 rue du Rendez-Vous - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Phiippe Villeneuve domicilié(e) 20 rue du Rendez-Vous - 75012 - Paris - France.

La marque SE M L DE POSTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009701.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SE M L DE POSTURE est expirée depuis le 4 juin 2023.


M. Phiippe Villeneuve - 20 rue du Rendez-Vous - 75012 - Paris - France

Mme. Sylvie Villeneuve - 20 rue du Rendez-Vous - 75012 - Paris - France


M. Phiippe Villeneuve - 20 rue du Rendez-Vous - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

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