Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES CHEZELLES VINS DE TOURAINE C
SARL PHICALIE

Numéro de dépôt :
4534949
Date de dépôt :
18/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2029
DOMAINE DES CHEZELLES VINS DE TOURAINE C de PHICALIE

Présentation de la marque DOMAINE DES CHEZELLES VINS DE TOURAINE C

Déposée par voie électronique le 18 mars 2019 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHICALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES CHEZELLES VINS DE TOURAINE C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHICALIE domicilié(e) 18 RUE DU GRAND MONT - 41140 - NOYERS SUR CHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PHICALIE, Monsieur Philippe DEROUET domicilié(e) 18 RUE DU GRAND MONT - 41140 - NOYERS SUR CHER - France.

La marque DOMAINE DES CHEZELLES VINS DE TOURAINE C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHEZELLES VINS DE TOURAINE C arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.


SARL PHICALIE - 18 RUE DU GRAND MONT - 41140 - NOYERS SUR CHER - France


SARL PHICALIE, Monsieur Philippe DEROUET - 18 RUE DU GRAND MONT - 41140 - NOYERS SUR CHER - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Touraine ».