Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUISPORTS
PHG Organisation (SARL)

Numéro de dépôt :
92402301
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2002

Présentation de la marque EQUISPORTS

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHG Organisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EQUISPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHG Organisation domicilié(e) 38, Cours de l'Intendance, 33000 Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHG Organisation - France.

La marque EQUISPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUISPORTS est expirée depuis le 17 janvier 2002.


PHG Organisation (SARL) - 38, Cours de l'Intendance, 33000 Bordeaux - France


PHG Organisation - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

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