Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSA
M. Phengsy Phonebandith

Numéro de dépôt :
3975294
Date de dépôt :
17/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2023
OSA de Phengsy Phonebandith

Présentation de la marque OSA

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2013 par monsieur Phengsy Phonebandith auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur Phengsy Phonebandith domicilié(e) Bourg de Cacao - 97352 - Cacao - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Phengsy Phonebandith domicilié(e) Bourg de Cacao - 97352 - Cacao - France.

La marque OSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSA est expirée depuis le 17 janvier 2023.


M. Phengsy Phonebandith - Bourg de Cacao - 97352 - Cacao - France


M. Phengsy Phonebandith - Bourg de Cacao - 97352 - Cacao - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Boissons à base de fruits et jus de fruits.