Déposée par voie électronique le 20 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-37 du 12 septembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHEM domicilié(e) 5 allée des Cèdres, Parc Industriel de la Plaine de l'Ain - 01150 - SAINT VULBAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 275 780 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHEM, Société par Actions Simplifiée - 5 allée des Cèdres, Parc Industriel de la Plaine de l'Ain - 01150 - SAINT VULBAS - France - SIREN 442275780
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Produits chimiques destinés à l'industrie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques en tant que composants de produits de nettoyage et d'entretien ; détartrants autres qu'à usage domestique ; matières tannantes ; substances adhésives destinées à l'industrie ; préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles ; produits chimiques pour l'imperméabilisation et la teinture du cuir, pour le traitement des tissus (blanchiment, ignifugation, teinture, infroissabilité) ; produits chimiques pour le traitement antimites des tissus, étoffes, fourrures ; produits chimiques pour le traitement des métaux ; décolorants à usage industriel ; engrais pour les terres ;
Peintures ; vernis ; laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles ; cosmétiques ; savons désodorisants ; produits liquides pour nettoyer et faire briller la vaisselle ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical ; sels régénérants pour lave-vaisselle ; liquide de rinçage pour machine professionnelle ; assouplissants ; cire à parquet ; cire à polir ; brillant pour meubles et parquets ; décapants ; savons désinfectants ; eau de javel ; savons liquides ; bleu de lessive ; encaustiques ; cirages ; détachants pour le linge et les vêtements ; détartrants à usage domestique ; lingettes parfumées et/ou imprégnées de produits nettoyants en papier, en cellulose, en non-tissé ou en tissu ; produits pour le débouchage et la vidanges d'installations sanitaires ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Produits bactériens permettant le traitement des canalisations et des systèmes épuratoires ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; huiles pour parquets ; huiles pour les tissus ; huiles pour la conservation du cuir ; cires à usage industriel ; produits pour le dépoussiérage ;
Produits pour la purification de l'air ; produits pour le rafraîchissement de l'air ; désodorisants ; désinfectants pour W.C. chimiques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; détergents à usage médical ; germicides, produits stérilisants pour les sols, produits pour la stérilisation ; lotions désinfectantes et lingettes imprégnées de lotions désinfectantes et /ou désodorisantes à usage hygiénique ; désinfectants notamment préparations liquides en aérosols ; produits pour laver les animaux, produits antiparasitaires ; répulsifs pour chiens et chats ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, algicides ; herbicides, pesticides ; antiparasitaires ; antimites ; insecticides et insectifuges sous toutes leurs formes, solide, liquide et aérosol ; produits insecticides, fongicides pour le traitement du bois, des charpentes, des toitures y compris pour le détermitage de tout bâtiment ; produits pour la dératisation, produits pour la désinfection des réseaux d'eau chaude sanitaire, produits à bases de bactéries et d'enzymes pour le traitement d'entretien des canalisations (eaux usées) et systèmes d'épuration (bacs à graisses, fosses de relevage, fosses septiques, réseau d'égout, STEP) ;
Matériaux de construction non métalliques ; enrobés à froid ; bitume ; béton ; ciment ;
Désinfection. Dératisation. Désinfection des réseaux d'eau chaude sanitaire. Traitement d'entretien des canalisations (eaux usées) et systèmes d'épuration (bacs à graisses, fosses de relevage, fosses septiques, réseau d'égout, STEP) par produits bactériens.
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