Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEM - CLE EN MAIN
PHEM SA

Numéro de dépôt :
3004594
Date de dépôt :
01/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2010

Présentation de la marque CEM - CLE EN MAIN

Déposée le 1 février 2000 par la Société Anonyme (SA) PHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEM - CLE EN MAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHEM domicilié(e) dont le Siège social est Allée Louis Bréguet, 93421 VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 824 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHEM - France.

La marque CEM - CLE EN MAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEM - CLE EN MAIN est expirée depuis le 1 février 2010.

PHEM a également déposé les autres marques suivantes : PHEM , CEM


PHEM SA - dont le Siège social est Allée Louis Bréguet, 93421 VILLEPINTE - France - SIREN 333824316


PHEM - France


Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321474 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Maintenance, nettoyage, réparation.