Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

POLE BUSINESS IMPACT
M. PHELIP CHRISTOPHE
M. COHEN DIDIER
M. HUMEAU OLIVIER
M. ROSSIGNOL HERVE
M. VILLETELLE PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3941604
Date de dépôt :
22/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
POLE BUSINESS IMPACT de PHELIP CHRISTOPHE

Présentation de la marque POLE BUSINESS IMPACT

Déposée le 22 août 2012 par monsieur PHELIP CHRISTOPHE, monsieur COHEN DIDIER, monsieur HUMEAU OLIVIER, monsieur ROSSIGNOL HERVE, monsieur VILLETELLE PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLE BUSINESS IMPACT »

Les déposants sont monsieur PHELIP CHRISTOPHE domicilié(e) 43 AVENUE PAUL DOUMER - 75016 - PARIS - France, monsieur COHEN DIDIER domicilié(e) 11 RUE DE VANVES - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, monsieur HUMEAU OLIVIER domicilié(e) 11 RUE DE VANVES - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, monsieur ROSSIGNOL HERVE domicilié(e) 11 RUE DE VANVES - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, monsieur VILLETELLE PHILIPPE domicilié(e) 26 RUE DU DOCTEUR VUILLIEME - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHELIP CHRISTOPHE domicilié(e) 43 AVENUE PAUL DOUMER - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

PHELIP CHRISTOPHE a également déposé les autres marques suivantes : PRO AM INTERNATIONAL DES FALAISES


M. PHELIP CHRISTOPHE - 43 AVENUE PAUL DOUMER - 75016 - PARIS - France

M. COHEN DIDIER - 11 RUE DE VANVES - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

M. HUMEAU OLIVIER - 11 RUE DE VANVES - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

M. ROSSIGNOL HERVE - 11 RUE DE VANVES - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

M. VILLETELLE PHILIPPE - 26 RUE DU DOCTEUR VUILLIEME - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


M. PHELIP CHRISTOPHE - 43 AVENUE PAUL DOUMER - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607050 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.