Déposée le 26 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHEBUS CREATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « - SPACE LEGION - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHEBUS CREATION domicilié(e) 11, Rue des Venétes, 35480 GUIPRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 672 336 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BARRAIS Alain - France.
La marque - SPACE LEGION - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - SPACE LEGION - est expirée depuis le 26 septembre 2006.
SARL PHEBUS CREATION - 11, Rue des Venétes, 35480 GUIPRY - France - SIREN 407672336
Monsieur BARRAIS Alain - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
- Maquettes et figurines en matière plastique (ou résine). - Jeux et jouets. - Maquettes, miniatures, jeux et jouets
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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