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Marques déposées par PHEBE
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TIny cottage
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TIny cottage
PHEBE

Numéro de dépôt :
4494411
Date de dépôt :
25/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2028
TIny cottage de PHEBE

Présentation de la marque TIny cottage

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2018 par PHEBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TIny cottage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est PHEBE domicilié(e) 15 Rue bouchaud - 44100 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe Moison domicilié(e) 15 Rue bouchaud - 44100 - Nantes - France.

La marque TIny cottage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIny cottage arrivera à expiration en date du 25 octobre 2028.

PHEBE a également déposé les autres marques suivantes : TINY CASA , TINYKEA


PHEBE - 15 Rue bouchaud - 44100 - Nantes - France


Monsieur Christophe Moison - 15 Rue bouchaud - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Caravanes ;

Constructions transportables non métalliques.