Huile Fondamentale
Présentation de la marque Huile Fondamentale
Déposée le 29 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHASILAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Huile Fondamentale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Huile Fondamentale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Huile Fondamentale est expirée depuis le 29 novembre 2022.
PHASILAB a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet partiel n°626635 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01