Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ATC
Numéro de dépôt :
1062573
Date de dépôt :
11/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ATC
Déposée le 11 août 1978 par PHASE INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ATC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHASE INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°22295 - Publication au BOPI 1979-010