Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHASE 4
/
PHASE 4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHASE 4
PHASE 4, SAS

Numéro de dépôt :
3925363
Date de dépôt :
07/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2022
PHASE 4 de PHASE 4

Présentation de la marque PHASE 4

Déposée le 7 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHASE 4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHASE 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHASE 4 domicilié(e) Bâtiment 2, rue des Métiers, ZI NORD - 77200 - TORCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARRIEU Avocat, M. DARRIEU Jean-Francis domicilié(e) 15 avenue de Saria - 77700 - VAL D'EUROPE SERRIS - France.

La marque PHASE 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHASE 4 est expirée depuis le 7 juin 2022.

PHASE 4 a également déposé les autres marques suivantes : PHASE 4 ECLAIRAGE


PHASE 4, SAS - Bâtiment 2, rue des Métiers, ZI NORD - 77200 - TORCY - France


DARRIEU Avocat, M. DARRIEU Jean-Francis - 15 avenue de Saria - 77700 - VAL D'EUROPE SERRIS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; échafaudages métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ;

Etude de projets techniques.