Déposée le 4 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHAROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ENIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHAROS domicilié(e) Rue COPERNIL, PARC D'ACTIVITES LES MORANDIERES, 53810 CHANGÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 382 403 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas PARRIAUX Gérant PHAROS SARL - France.
La marque ENIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHAROS SARL - Rue COPERNIL, PARC D'ACTIVITES LES MORANDIERES, 53810 CHANGÉ - France - SIREN 419382403
Nicolas PARRIAUX Gérant PHAROS SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Inscription le 5 juin 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°324451 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356677 - Publication au BOPI 2002-10-08
Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356676 - Publication au BOPI 2002-10-08
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
- Création d'images en trois dimensions à usage professionnel et de loisirs - Services de scénariste de jeux vidéo
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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