Déposée par voie électronique le 23 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHARMODEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHARMODEL domicilié(e) 30 RUE le peletier - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHARMODEL, M. RAFAEL GROSJEAN domicilié(e) 30 RUE le peletier - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251549.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHARMODEL, SAS - 30 RUE le peletier - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
PHARMODEL, M. RAFAEL GROSJEAN - 30 RUE le peletier - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Articles orthopédiques ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées .
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