Déposée le 2 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHARMODEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « C6-pharma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-12 du 24 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHARMODEL domicilié(e) 30 RUE LE PELETIER - 75009 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHARMODEL, M. Grosjean Rafael domicilié(e) 30 RUE le peletier - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque C6-pharma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHARMODEL, SAS - 30 RUE LE PELETIER - 75009 - PARIS - France
PHARMODEL, M. Grosjean Rafael - 30 RUE le peletier - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; relevant du monopole pharmaceutique ;
Produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique ; compléments alimentaires relevant du monopole pharmaceutique ; articles pour pansements relevant du monopole pharmaceutique ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; fongicides relevant du monopole pharmaceutique ; préparations pour le bain à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes relevant du monopole pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ;
Articles orthopédiques ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.
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