Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERCEL
PHARMINVEST PATRIMONIAL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98712909
Date de dépôt :
14/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/01/2008

Présentation de la marque ERCEL

Déposée le 14 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHARMINVEST PATRIMONIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ERCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-08 du 20 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHARMINVEST PATRIMONIAL domicilié(e) 320, rue saint-Honoré, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 325 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque ERCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERCEL est expirée depuis le 14 janvier 2008.

PHARMINVEST PATRIMONIAL a également déposé les autres marques suivantes : DOLPHEN , CYTECH , INSTITUT DE RECHERCHE DE BIOSCIENCES QUIMPEROIS IRQ-BIOS , DESDAT , DIXION , INHOVENT , EPURNOL , MAGNESIE LANCOSME , DEDAT , GENOPHARM


PHARMINVEST PATRIMONIAL, société à responsabilité limitée - 320, rue saint-Honoré, 75001 PARIS - France - SIREN 414325332


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.