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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHARMADEVELOPPEMENTSAS
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DERMOCALM
Marque expirée - Marque en non vigueur

DERMOCALM
PHARMADEVELOPPEMENT SAS SAS

Numéro de dépôt :
1434926
Date de dépôt :
06/11/1987
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
06/11/2017

Présentation de la marque DERMOCALM

Déposée le 6 novembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHARMADEVELOPPEMENTSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DERMOCALM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHARMADEVELOPPEMENTSAS domicilié(e) 40 rue des Bergers,75015 PARIS (dossier no 2352647) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 563 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHARMADEVELOPPEMENT domicilié(e) 40 rue des Bergers,75015 PARIS (dossier no 2352647) - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DERMOCALM est expirée depuis le 6 novembre 2017.


PHARMADEVELOPPEMENT SAS SAS - 40 rue des Bergers,75015 PARIS (dossier no 2352647) - 75015 - France - SIREN 352563084


PHARMADEVELOPPEMENT - 40 rue des Bergers,75015 PARIS (dossier no 2352647) - 75015 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2007 n°2352647 - Publication au BOPI 2007-10-08

Renouvellement sans limitation n°2099342 - Publication au BOPI 1997-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Inscription le 14 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201099 - Publication au BOPI 1996-05-14

Produits pharmaceutiques