PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT société anonyme
Numéro de dépôt :
3307802
Date de dépôt :
04/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2014
Présentation de la marque SUBLIM'ECLAT
Déposée le 4 août 2004 par la Société Anonyme (SA) PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUBLIM'ECLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT domicilié(e) BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PÉRIGNY cedex - 17183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT Service Juridique Peggy LAFLEUR domicilié(e) BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PÉRIGNY Cedex - 17183 - France.
La marque SUBLIM'ECLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT société anonyme - BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PÉRIGNY cedex - 17183 - France - SIREN 409957529
PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT Service Juridique Peggy LAFLEUR - BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PÉRIGNY Cedex - 17183 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45
Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420755 - Publication au BOPI 2005-10-19
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Inscription le 2 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°613548 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02
Produits pour parfumer le linge, encens, bois odorants, pots-pourris odorants. Préparations thérapeutiques pour le bain à usage médical. Produits pharmaceutiques. Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; désinfectants (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits de désinfection à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits stérilisants pour sols ; aliments pour bébé.
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