Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSE' ROYALE NATESSANCE
PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT société anonyme

Numéro de dépôt :
3428960
Date de dépôt :
11/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2016
ROSE\' ROYALE NATESSANCE de PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque ROSE' ROYALE NATESSANCE

Déposée le 11 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE' ROYALE NATESSANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT domicilié(e) BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PERIGNY cedex - 17183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT Service Juridique domicilié(e) BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PERIGNY Cedex - 17183 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE' ROYALE NATESSANCE est expirée depuis le 11 mai 2016.

PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DE NATURE A VOUS CHANGER LA VIE , LEGERETE DIVINE , SUCRE DE BAIN , COTE SUD , LES TRESORS DU LITTORAL , FLORESSANCE LES BIENFAITS NATURELS DES PLANTES THE VERT ACTIF MINCEUR INSTITUT VITAL , STRESS-CONTROL FLORESSANCE LES CONCENTRES DE NATURE , LES CAPITONS CAPITULENT , PHYCODRAINYL , LEA LAB


PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT société anonyme - BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PERIGNY cedex - 17183 - France - SIREN 409957529


PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT Service Juridique - BP 47, Avenue Paul Langevin,17183 PERIGNY Cedex - 17183 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Inscription le 28 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°659903 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Eaux de toilette, produits pour parfumer le linge, produits de la parfumerie, bases pour parfums de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées, encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings, huiles à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, laits pour le visage et pour le corps, laits de toilette, pommade à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels pour le bain non à usage médical, désodorisants à usage personnel ; aromates (huiles essentielles), bois odorants, eau de Cologne, savons désinfectants et désodorisants, eau de lavande, produits pour fumigations (parfums), bains moussants non à usage médical, préparations cosmétiques pour l'amincissement, masques de beauté, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits épilatoires, cosmétiques pour animaux, produits de démaquillage, lotions à usage cosmétique, produits de maquillage, produits pour le soin des ongles, produits cosmétiques de gommage, menthe pour la parfumerie, pots-pourris odorants, savons contre la transpiration des pieds, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, eaux de senteur, extraits de fleurs et de plantes (parfumerie), essence de menthe pour la parfumerie.Préparations thérapeutiques pour le bain à usage médical. Produits pharmaceutiques. Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; désinfectants (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; produits pour la purification de l'air, produits pour le rafraîchissement de l'air ; produits de désinfection à usage hygiénique ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits stérilisants pour sols ; aliments pour bébé.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électrique (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), objet d'art, assiettes, bols, boîtes à thé, brûle-parfums, carafes, dessous de carafe, chandeliers, cocottes pour cuire à l'étuvée (non électriques), coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, fermetures pour couvercles de marmites, couvercles de plats, de pots, dessous de plats (ustensiles de table), figurines (statuettes), mosaiques en verre non pour la construction, plateaux à usage domestique, poivriers non en métaux précieux, cache-pots, poteries, pots, ronds de serviettes, récipients pour le ménage ou la cuisine, récipients à boire, saladiers non en métaux précieux, soucoupes, salières non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, spatules, statues, sucriers non en métaux précieux, vaisselle, boites en verre, bougeoirs non en métaux précieux, opalines, vases, verres (récipients), flacons, porte-savon, porte-serviette, poudrier, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfums, arrosoirs, cloches à beurre, beurriers, bidons, chopes à bières, bocaux, bonbonnes, bonbonnières, bouilloires non électriques, boule à thé, bouteilles, boite à pain, boite à biscuits, boite à savon, moulin à café, casseroles, ustensiles cosmétiques, planche à découper pour la cuisine, entonnoirs, nécessaire de toilette, nécessaire pour pique-nique, passoires, pelle à tarte, poubelle, presse-ail, rouleaux à pâtisserie, théière.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.