Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Natébio infusions biologiques Menthe, mauve Anis, Réglisse
PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT, société anonyme

Numéro de dépôt :
98752656
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/10/2008

Présentation de la marque Natébio infusions biologiques Menthe, mauve Anis, Réglisse

Déposée le 5 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Natébio infusions biologiques Menthe, mauve Anis, Réglisse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT domicilié(e) 7, avenue Joliot Curie, Z.I. Perigny, 17180 PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque Natébio infusions biologiques Menthe, mauve Anis, Réglisse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752656.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natébio infusions biologiques Menthe, mauve Anis, Réglisse est expirée depuis le 5 octobre 2008.

PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DE NATURE A VOUS CHANGER LA VIE , LEGERETE DIVINE , SUCRE DE BAIN , COTE SUD , LES TRESORS DU LITTORAL , FLORESSANCE LES BIENFAITS NATURELS DES PLANTES THE VERT ACTIF MINCEUR INSTITUT VITAL , STRESS-CONTROL FLORESSANCE LES CONCENTRES DE NATURE , LES CAPITONS CAPITULENT , PHYCODRAINYL , LEA LAB


PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT, société anonyme - 7, avenue Joliot Curie, Z.I. Perigny, 17180 PERIGNY - France - SIREN 409957529


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Thé, tisanes, infusions médicinales, les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Thé, tisanes, infusions non médicinales, les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.