Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
3042421
Date de dépôt :
21/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2010
Marque en couleurs, figurative de PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 juillet 2000 par la société PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la société PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT domicilié(e) 7, avenue joliot Curie, Z.I. Perigny, 17180 PERIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042421.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 juillet 2010.

PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DE NATURE A VOUS CHANGER LA VIE , LEGERETE DIVINE , SUCRE DE BAIN , COTE SUD , LES TRESORS DU LITTORAL , FLORESSANCE LES BIENFAITS NATURELS DES PLANTES THE VERT ACTIF MINCEUR INSTITUT VITAL , STRESS-CONTROL FLORESSANCE LES CONCENTRES DE NATURE , LES CAPITONS CAPITULENT , PHYCODRAINYL , LEA LAB


PHARMACONCEPT COMMUNICATION DEVELOPPEMENT - 7, avenue joliot Curie, Z.I. Perigny, 17180 PERIGNY - France - SIREN 409957529


PRO.MARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Inscription le 28 septembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°507057 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-28

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions à usage cosmétique, lotions pour les cheveux, dentifrices, masques de beauté, huiles de toilette, huiles à usage cosmétique. Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux. Aliments pour bébés. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; montres de fantaisie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; enveloppes ; journaux, livres, albums, périodiques ; cartes postales ; almanachs, calendriers ; répertoires ; autocollants, écussons ; images ; blocs, catalogues, fiches, formulaires, prospectus ; stylos ; taille-crayons ; tampons encreurs ; trousses ; gommes à effacer ; pâte à modeler ; boîtes de peinture ; sachets, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; linge de table (en papier), serviettes de toilette (en papier). Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; cartables ; porte-monnaie ; sacs de plage, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage ; porte-documents ; portefeuilles. Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; matelas et oreillers à air non à usage médical. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table ; linge de maison, linge de bain, linge de table (en matières textiles), linge de lit, draps ; mouchoirs de poche (en matières textiles). Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; peignoirs ; chemises ; tee-shirts ; foulards, bandanas ; châpeaux, casquettes ; pardessus, parkas. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël ; jeux de société ; balles, ballons, billes ; cerfs-volants ; raquettes ; peluches, poupées. Compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'oeufs ou de lait, substances diététiques à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'ufs ou de lait ; soupes, potages, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine. Thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, céréales préparées pour la consommation humaine, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans. Amandes, arachides (fruits) ; noisettes, noix, fruits. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés). Préparations pour faire des boissons, boissons isotoniques, boissons non alcooliques, jus de fruits, jus de légumes, cocktails sans alcool.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.